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Mentions légales et CGU

I - Mentions Légales

  • SARL, société à responsabilité limitée au capital de 1 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, dont le siège social est situé au : 77, Rue des Archives, 75003, Paris

  • E-mail : jador77@hotmail.fr

  • Directeur de publication : société Jad'or

  • Responsable de la rédaction :  société Jad'or

  • N° individuel de TVA : FR 84 523 556 942

  • Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie (3212Z)

  • SIRET : 523 556 942 00010

  • Site hébergé par WIX

Droit de propriété

  • Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Jad'or, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par la société Jad'or à cet effet.

II - Conditions Générales d'Utilisations

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L'objet du site web:

Le site JAD'OR est un site vitrine qui met en avant notre activité de sous-traitance en sertissage haute joaillerie

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